Commune de Châteauponsac
  • Commune de Châteauponsac
  • home
  • VIE MUNICIPALE
    Conseil Municipal Comptes rendus Commissions et délégations Nos tarifs Salles à louer Intercommunalité Arrêtés Archives municipales Guide des démarches administratives
  • VIE PRATIQUE
    Enfance / Jeunesse Séniors Pharmacie de garde Propreté Bornes de recharges électriques Bibliothèque intercommunale Marchés
  • ANNUAIRES
    Annuaire des associations Annuaire des professionnels Annuaire de la santé Annuaire divers
  • TOURISME
    Plan de ville Sentiers de randonnées Musée René Baubérot de Châteauponsac Jumelage Patrimoine Hébergement Restauration
  • ENTREPRENDRE
    Habitat / Immobilier Marchés publics Emploi
  • ENTRE NOUS
    Agenda Actualités Flash Infos Publications Focus Petites annonces Questions publiques Galeries de photos Galerie de vidéos Contacts

Guide des démarches administratives

Accueil / VIE MUNICIPALE / Guide des démarches administratives
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections  > Élections  > Élections européennes

Élections européennes

Vérifié le 24 May 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les représentants au Parlement européen sont élus par les citoyens des pays de l'Union européenne lors des élections européennes. Il n'y a pas de second tour. Les prochaines élections européennes sont prévues le 9 juin 2024.

  • Comment les députés européens sont-ils élus ?open_in_new

    Vie-publique.fr

  • Rôle du Parlement européenopen_in_new

    Vie-publique.fr

  • Composition du Parlement européenopen_in_new

    Parlement européen

Textes de référence

  • Loi n°77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
  • Arrêté du 21 janvier 2021 fixant le nombre de conseillers des Français de l'étranger et de délégués consulaires à élire

Services en ligne et formulaires

  • Déclaration de candidature aux élections européennes (à remplir par chaque candidat)

    Téléservice

  • Vérifier votre inscription électorale et votre bureau de vote

    Téléservice

Questions ? Réponses !

  • Quelles sont les dates des prochaines élections ?
  • Liste électorale, bureau de vote... : comment vérifier votre inscription ?

Et aussi

  • Élections : droit de vote d'un citoyen européen en France

    Papiers - Citoyenneté - Élections

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Châteauponsac

1 place de la République

87290 Châteauponsac - FRANCE

+33 5 55 76 31 55

Contact pour joindre le secrétariat de mairie uniquement

Liens

communauté de communes Gartempe saint Pardoux

Jumelages

BurgthannBurgthann (Allemagne)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Application mobile Localiti

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire pour joindre le secrétariat de mairie uniquement.

Formulaire de contact


*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes