search
menu
DEFAUT
Contacts
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Comptes rendus
Commissions et délégations
Nos tarifs
Salles à louer
Intercommunalité
Arrêtés
Archives municipales
Guide des démarches administratives
VIE PRATIQUE
Enfance / Jeunesse
Séniors
Pharmacie de garde
Propreté
Bornes de recharges électriques
Bibliothèque intercommunale
Marchés
ANNUAIRES
Annuaire des associations
Annuaire des professionnels
Annuaire de la santé
Annuaire divers
TOURISME
Plan de ville
Sentiers de randonnées
Musée René Baubérot de Châteauponsac
Jumelage
Patrimoine
Hébergement Restauration
ENTREPRENDRE
Marchés publics
Emploi
Habitat / Immobilier
ENTRE NOUS
Agenda
Actualités
Flash Infos
Publications
Focus
Petites annonces
Questions publiques
Galeries de photos
Galerie de vidéos
search
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2021
Accueil
/
VIE MUNICIPALE
/
Comptes rendus
/
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2021
24/09/2021
Pièces jointes
file_download
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2021.pdf (PDF - 0.09Mo)
×
×
Formulaire de contact
Formulaire de contact
Votre NOM et Prénom :
*
Ce champ est obligatoire
Votre numéro de téléphone :
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail :
*
Ce champ est obligatoire
Votre message :
*
Ce champ est obligatoire
Fichiers joints (si besoin) :
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes